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Règlement du 24-4-2008 du centre de loisirs Els Estels du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition transitoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Disposition transitoire 1.

Les prix publics actuels de l'Esplai sont les suivants : Esplai extrascolaire toute la journée 25 euros par semaine Esplai extrascolaire (8:00h-9:30h) : 6,50 euros par semaine Esplai extrascolaire (17:00h-20:30h) : 18,50 euros par semaine Journées pédagogiques de l'École française : 12 euros par mercredi Après-midi de journée pédagogique : 6,40 euros par mercredi Esplai congés payés scolaires toute la journée : 45,50 euros par semaine Esplai congés payés scolaires demi-journée : 23 euros par semaine Esplai congés payés scolaires repas : 5,50 euros par repas

2. Le prix public actuel du service occasionnel est de 2 euros/heure, et les repas doivent être payés à part.

En vigueur depuis le 07/05/2008 · texte original · Règlement du 24-4-2008 du centre de loisirs Els Estels du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril… (BOPA 2008-05-07) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Disposition transitoire première du Règlement du 24-4-2008 du centre de loisirs Els Estels du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2008-04-24/reglament-esplai-estels-comu-canillo/dt-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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