Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun d'Ordino, du 31 mars 2008 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition additionnelle deuxième
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Disposició addicional segona
La graella salarial pròpia del servei de circulació és la que figura a l’annex 1 d’aquest Reglament.
Abrogé à partir du 06/12/2023
Source : Règlement intérieur du 29-11-2023 du Service de la circulation du Commun d'Ordino, du 29 novembre 2023 (BOPA 2023-12-06)
Disposition additionnelle deuxième du Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun d'Ordino, du 31 mars 2008, dans sa rédaction en vigueur au 14/11/2013.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2008-03-31/reglament-intern-servei-circulacio-comu/da-2?data=2013-11-14
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.