Règlement fixant les règles de police sanitaire applicables aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie, approuvé par le Décret du 5-3-2008 · bopa.mca.ad

Règlement derogat

Disposition transitoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposition transitoire première abrogé depuis le 02/09/2019 (Règlement relatif à l'identification, l'enregistrement, les règles zoosanitaires et les mouvements non commerciaux des animaux de compagnie, approuvé par le Décret du 20 février 2019).

En vigueur depuis le 02/09/2019 · abrogation · Règlement relatif à l'identification, l'enregistrement, les règles zoosanitaires et les mouvements non commerciaux des… (BOPA 2019-02-27) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Derogació global: «reglament sencer»

Comment le citer

Disposition transitoire première du Règlement fixant les règles de police sanitaire applicables aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie, approuvé par le Décret du 5-3-2008, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2008-03-05/reglament-es-fixen-normes-zoosanitaries/dt-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.