Règlement de fonctionnement du Comité consultatif du Parc naturel de la Vallée de Sorteny, du 29 février 2008 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 2
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 2.
Membres Sont membres du Comité consultatif :
a) Le/La président(e) de la Commission de l'Agriculture et de l'Environnement du Commun d'Ordino
b) Un représentant de l'organe de gestion
c) Un représentant désigné par le ministère chargé de l'environnement
d) Le président de la Fédération de chasse et de pêche
e) Un représentant de la Table de l'Agriculture de la paroisse d'Ordino
f) Un représentant des associations de protection de la nature
g) Un représentant des chasseurs de la paroisse d'Ordino
h) Un représentant de la Table du Tourisme de la paroisse d'Ordino
i) Un représentant de la société civile de la paroisse d'Ordino
j) Un ou plusieurs conseillers scientifiques
Art. 2 du Règlement de fonctionnement du Comité consultatif du Parc naturel de la Vallée de Sorteny, du 29 février 2008, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2008-02-29/reglament-funcionament-comite-consultiu-parc/art-2
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.