Règlement du 2-1-2008 de la Casa Pairal du Commun de La Massana, du 2 janvier 2008 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 4
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 4.
Fonctions La Casa Pairal peut accueillir les activités suivantes :
1. Fournir information et accueil aux personnes souhaitant accéder à l'établissement.
2. Organiser des activités sociales, culturelles et de loisirs.
3. Mettre en œuvre des programmes d'action et des activités conformément aux objectifs et finalités indiqués à l'article 3.
4. Fournir d'autres services complémentaires jugés opportuns pour les usagers.
Art. 4 du Règlement du 2-1-2008 de la Casa Pairal du Commun de La Massana, du 2 janvier 2008, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2008-01-02/reglament-casa-pairal-comu-massana/art-4
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.