Règlement du 2-1-2008 de la Casa Pairal du Commun de La Massana, du 2 janvier 2008 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 15
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 15.
Organisation des activités Les activités réalisées dans l'équipement peuvent être organisées par le Département des affaires sociales et également promues à la demande de l'association des personnes âgées de la Massana, ou par d'autres administrations ou institutions ainsi que par des personnes physiques ou morales, après approbation de la Commission des affaires sociales ou du Conseil du Commun, le cas échéant.
Art. 15 du Règlement du 2-1-2008 de la Casa Pairal du Commun de La Massana, du 2 janvier 2008, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.