Règlement du 2-1-2008 de la Casa Pairal du Commun de La Massana, du 2 janvier 2008 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 13

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Article 13.

Activités Les activités réalisées à la Casa Pairal doivent contribuer à la dynamisation civique, sociale et culturelle des personnes âgées et répondre aux initiatives individuelles et collectives favorisant l'épanouissement et le développement des personnes âgées, ainsi que leur intégration dans la communauté.

En vigueur depuis le 09/01/2008 · texte original · Règlement du 2-1-2008 de la Casa Pairal du Commun de La Massana, du 2 janvier 2008 (BOPA 2008-01-09) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 13 du Règlement du 2-1-2008 de la Casa Pairal du Commun de La Massana, du 2 janvier 2008, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2008-01-02/reglament-casa-pairal-comu-massana/art-13

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.