Règlement régissant la participation à la gestion de l'École andorrane, du 7 novembre 2007 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 27
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 27.
Pour l'élection des représentants des élèves du baccalauréat, le bureau doit être composé du président et de deux élèves de l'établissement désignés par tirage au sort. Peuvent être candidats tous les élèves inscrits au baccalauréat.
Art. 27 du Règlement régissant la participation à la gestion de l'École andorrane, du 7 novembre 2007, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-11-07/reglament-regulador-participacio-gestio-escola/art-27
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.