Règlement du 6-11-2007 relatif au fonctionnement du centre de loisirs de La Massana, du 6 novembre 2007 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final Aquest

Reglament entra en vigor a l'endemà de ser publicat al Butlletí Oficial del Principat d'Andorra.

En vigueur depuis le 15/11/2007 · texte original · Règlement du 6-11-2007 relatif au fonctionnement du centre de loisirs de La Massana, du 6 novembre 2007 (BOPA 2007-11-14) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement du 6-11-2007 relatif au fonctionnement du centre de loisirs de La Massana, du 6 novembre 2007, dans sa rédaction en vigueur au 15/11/2007.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-11-06/reglament-funcionament-esplai-massana/df-1?data=2007-11-15

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.