Règlement du 6-11-2007 relatif au fonctionnement du centre de loisirs de La Massana, du 6 novembre 2007 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 5
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 5.
Règles générales relatives à l'organisation et à l'utilisation des installations de l'Esplai
1. Organisation : L'Esplai doit être équipé d'une trousse de premiers secours, située hors de portée des enfants, à une hauteur minimale d'1,40 mètres et dûment fermée. Elle doit contenir les éléments suivants : thermomètres, pinces, ciseaux à bouts ronds, compresses de gaze, sparadrap hypoallergénique, pansements en plastique, savon antiseptique, teinture d'iode et sérum physiologique. L'Esplai doit également disposer d'une trousse de premiers secours dûment équipée qu'un des/de moniteurs/trices doit emporter chaque fois que des activités sont réalisées à l'extérieur.
2. Utilisation générale des salles :
a) Il est interdit d'accéder aux espaces de l'Esplai sans l'autorisation des moniteurs.
b) Il est interdit d'accéder aux espaces de l'Esplai avec des animaux de compagnie
c) Il n'est pas permis de fumer dans les locaux de l'Esplai, ni de consommer des boissons alcoolisées, ni d'utiliser des téléphones portables personnels.
d) Il est interdit d'endommager ou de maltraiter l'un quelconque des biens (meubles ou immeubles) qui composent l'ensemble de l'Esplai.
e) L'Esplai décline toute responsabilité quant aux biens personnels de l'usager. Tout objet ou vêtement trouvé est conservé pendant une durée maximale de 6 mois, à l'issue de laquelle il est donné à des organisations non gouvernementales ou au Service d'aide à domicile du Commun de la Massana.
f) Les moniteurs ont l'obligation de faire respecter les règles générales d'utilisation par toutes les personnes présentes à l'Esplai. En cas d'incidents constatés dans le comportement d'un usager de l'Esplai, la personne responsable du département doit en faire une évaluation et la transmettre à la Commission de la jeunesse, ce qui peut aller jusqu'à l'expulsion temporaire ou définitive de l'usager.
Art. 5 du Règlement du 6-11-2007 relatif au fonctionnement du centre de loisirs de La Massana, du 6 novembre 2007, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-11-06/reglament-funcionament-esplai-massana/art-5
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.