Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 18 juillet 2007 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 14
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 14.
Dans les demandes de constitution de l'équipe, les demandeurs doivent désigner un chef d'équipe. Lorsque le membre contrevenant, de l'équipe, ne peut être identifié, le chef d'équipe est responsable solidaire des irrégularités pouvant être constatées lors du retour des bagues.
Art. 14 du Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 18 juillet 2007, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-07-18/reglament-gestio-caca-isard/art-14
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.