Règlement de conduite pour la pratique du ski de randonnée sur les pistes de ski, du 13 juin 2007
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
- Loi relative aux stations de ski et aux installations de transport par câble, du 9 novembre 2000 développement partiel
Ce que dit le préambule
El 9 de novembre del 2000 el Consell General va aprovar la Llei relativa a les estacions d'esquí i les instal·lacions de transport per cable, la qual encomana al Govern desenvolupar els reglaments que afecten les estacions d'esquí existents
Article 1 abrogé des del 03/12/2020 (Règlement relatif aux conditions requises pour la pratique des sports de neige autres que le ski alpin et le ski de fond dans les stations de ski, du 25…)
Article 2 abrogé des del 03/12/2020 (Règlement relatif aux conditions requises pour la pratique des sports de neige autres que le ski alpin et le ski de fond dans les stations de ski, du 25…)
Article 3 abrogé des del 03/12/2020 (Règlement relatif aux conditions requises pour la pratique des sports de neige autres que le ski alpin et le ski de fond dans les stations de ski, du 25…)