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← Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 6 juin 2007

Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 6 juin 2007 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 1.

Le Plan de gestion de l'isard de la Principauté d'Andorre fixe les objectifs et les actions qui doivent être réalisés pour le développement et le maintien de la population d'isards. Ce Plan de gestion est complété par les plans de gestion des réserves de chasse.

En vigueur depuis le 14/06/2007 · texte original · Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 6 juin 2007 (BOPA 2007-06-13) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 1 du Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 6 juin 2007, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-06-06/reglament-gestio-caca-isard/art-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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