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Règlement du 31-5-2007 de la salle d'exposition du Commun de La Massana, du 31 mai 2007 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 21

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 21.

Les expositions ont, en règle générale, une durée d'un mois. Toutefois, elles peuvent avoir une durée inférieure ou supérieure si cela est jugé important pour atteindre les objectifs et respecter la programmation de la salle d'exposition.

En vigueur depuis le 06/06/2007 · texte original · Règlement du 31-5-2007 de la salle d'exposition du Commun de La Massana, du 31 mai 2007 (BOPA 2007-06-06) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 21 du Règlement du 31-5-2007 de la salle d'exposition du Commun de La Massana, du 31 mai 2007, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-05-31/reglament-sala-exposicions-comu-massana/art-21

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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