Article 34

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 34

Els responsables de les seccions de la Biblioteca poden assessorar els lectors que ho desitgin en la recerca de les obres que vulguin consultar.

En vigueur depuis le 15/03/2007 jusqu'au 28/12/2024 · texte original · Règlement du 8-3-2007 de la bibliothèque communale de La Massana (BOPA 2007-03-15) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 28/12/2024

Source : Règlement du 23-12-2024 régissant la Bibliothèque communale Antoni Morell, du 23 décembre 2024 (BOPA 2024-12-27)

Comment le citer

Art. 34 du Règlement du 8-3-2007 de la bibliothèque communale de La Massana, dans sa rédaction en vigueur au 15/03/2007.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-03-08/reglament-biblioteca-comunal-massana/art-34?data=2007-03-15

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.