MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Règlement relatif à l'utilisation d'explosifs pour le déclenchement préventif d'avalanches, approuvé par décret le 25 octobre 2006

Règlement relatif à l'utilisation d'explosifs pour le déclenchement préventif d'avalanches, approuvé par décret le 25 octobre 2006 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 43

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 43.

Personnel Le directeur des opérations désigne les deux manipulateurs d'explosifs formés à l'utilisation de l'hélicoptère, qui sont ceux qui procèdent à l'exécution des tirs.

L'entreprise d'hélicoptères doit obligatoirement disposer d'un treuil ou de tout autre système homologué afin de faciliter la destruction de toute charge qui n'aurait pas explosé.

Ce treuil ne doit pas nécessairement être installé, mais, en cas de besoin, il doit être monté et mis en service dans un délai ne dépassant pas une heure.

Le pilote de l'hélicoptère doit être qualifié pour les vols en montagne et le mécanicien pour l'utilisation du treuil.

Le pilote de l'hélicoptère doit être en communication avec les manipulateurs, avec le mécanicien et avec le personnel au sol.

Le pilote peut annuler l'opération s'il estime que les conditions de vol ne permettent pas son bon déroulement en toute sécurité ; il doit donner aux manipulateurs d'explosifs l'autorisation de lancer une charge.

Toutefois, la décision relative à l'emplacement relève de la compétence du manipulateur d'explosifs.

Le pilote, le mécanicien et les deux manipulateurs d'explosifs et, éventuellement, un observateur chargé de noter les résultats, sont les seules personnes autorisées à voler à bord de l'hélicoptère ; le mécanicien, selon le type d'hélicoptère, peut ne pas accompagner le pilote lors des opérations de déclenchement.

Avant le début des opérations, le pilote, le directeur des opérations et le manipulateur d'explosifs chargé de lancer les charges doivent effectuer une reconnaissance de toute la zone.

En vigueur depuis le 23/11/2006 · texte original · Règlement relatif à l'utilisation d'explosifs pour le déclenchement préventif d'avalanches, approuvé par décret le 25… (BOPA 2006-11-02) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 43 du Règlement relatif à l'utilisation d'explosifs pour le déclenchement préventif d'avalanches, approuvé par décret le 25 octobre 2006, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2006-10-25/reglament-relatiu-utilitzacio-explosius-desencad/art-43

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration