Règlement relatif à l'utilisation d'explosifs pour le déclenchement préventif d'avalanches, approuvé par décret le 25 octobre 2006 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 14
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 14.
Le transport des explosifs
1. Le transport d'explosifs jusqu'à la poudrière de l'entreprise est effectué par l'entreprise elle-même selon la réglementation en vigueur.
2. Le transport d'explosifs entre la poudrière de l'entreprise et le lieu d'utilisation doit se faire généralement à pied ou à skis, en dameuse ou en motoneige, au moyen d'une installation de transport par câble ou bien en hélicoptère. Lorsqu'ils sont transportés dans l'un de ces appareils, seuls les manipulateurs d'explosifs et le personnel d'aide strictement nécessaire peuvent occuper le véhicule. Toutes les mesures nécessaires doivent toujours être prises afin de minimiser le risque lors du transport.
Art. 14 du Règlement relatif à l'utilisation d'explosifs pour le déclenchement préventif d'avalanches, approuvé par décret le 25 octobre 2006, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.