Règlement du 25-8-2006 de fonctionnement de la ludothèque scolaire d'Ordino, du 25 août 2006 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 5
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 5.
Règles générales
a) Il est interdit d'accéder aux espaces de la ludoécole avec des animaux de compagnie.
b) Il n'est pas permis de fumer dans les locaux de la ludoécole, ni de consommer des boissons alcoolisées, ni d'utiliser des téléphones mobiles personnels.
c) Il est interdit d'endommager ou de maltraiter l'un quelconque des biens (meubles ou immeubles) qui composent l'ensemble de la ludoécole.
d) La ludoécole n'est pas responsable des biens personnels de l'usager. Tout objet trouvé est conservé pendant une période maximale de 6 mois.
e) Un enfant malade ou ayant de la fièvre n'est pas admis à la ludoécole. Si l'enfant a de la fièvre au cours de la journée, les parents ou tuteurs doivent être prévenus afin qu'ils viennent le chercher.
f) Les parents ou tuteurs doivent confier les enfants aux moniteurs présents dans les locaux de la ludoécole ou à l'école. Si les parents ou tuteurs n'amènent pas les enfants personnellement, la ludoécole n'est responsable d'aucun type d'incident.
g) Les enfants doivent apporter leur goûter.
Art. 5 du Règlement du 25-8-2006 de fonctionnement de la ludothèque scolaire d'Ordino, du 25 août 2006, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.