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← Règlement de construction et d'équipement des établissements d'enseignement, du 19 juillet 2006

Règlement de construction et d'équipement des établissements d'enseignement, du 19 juillet 2006 · bopa.mca.ad

Règlement

Annexe 2

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Annexe II.

Écoles de premier enseignement Ligne 1 2 3 4 Élèves 150 300 450 600 Surf.

M 2 Nbre d'espaces Nbre d'espaces Nbre d'espaces Nbre d'espaces Salles Salles de primaire 70 6 12 18 24 Salles supplémentaires 70 2 3 3 4 Salles de soutien 20 1 1 2 2 Sanitaires h/f par étage 15 En fonction du nombre d'élèves Enseignement spécifique Bibliothèque 100 1 1 1 1 Salle d'informatique 60 1 2 2 3 Salle d'arts plastiques 60 1 2 3 3 Salle de musique 60 1 2 3 3 Salle audiovisuelle 60 1 1 1 1 Salle polyvalente 150 1 1 2 2 Salle de technologie et laboratoire 70 1 1 2 2 Salle de langues 50 2 4 5 6 Dépendances complémentaires Gymnase 400 1 1 1 1 Vestiaire 40 2 2 2 2 Magasin vestiaire 50 1 1 1 1 Cuisine + bureau 80 + 10 1 1 1(100+ 10 m 2 ) 1(100+ 10 m 2 ) Cuisine 80 1 1 1 (100 m 2 ) 1 (100 m 2 ) Vestiaire avec douche cuisine 10 1 1 1 1 Réserve 20 1 1 2 2 Réfectoire élèves 100 2 3 4 4 Réfectoire enseignants 50 1 1 1 1 Sanitaires h/f pour élèves 15 En fonction de la capacité des réfectoires Cabinet médical 10 1 1 1 1 Installations 15 En fonction des besoins Administration et corps enseignant Bureau de direction et chef d'études 45 1 1 1 1 Bureau administration + archives 40+10 1 1 1 1 Salles de visites 10 2 4 6 6 Conciergerie 15 1 1 1 1 Salle de reprographie 15 1 1 1 1 Salle de réunion 30 1 2 3 4 Bureau psychopédagogue 15 1 1 1 1 Sanitaires adultes 10 En fonction des bureaux Salles des enseignants 60 1 2 2 2 Salle de matériel 40 1 1 1 1 Magasin 15 1 1 2 2 Autres espaces intérieurs Préau couvert 300 1 1 2 2 Autres espaces extérieurs Cour extérieure 550 1 1 2 2 Stationnement pour véhicules En fonction des possibilités

En vigueur depuis le 27/07/2006 · texte original · Règlement de construction et d'équipement des établissements d'enseignement, du 19 juillet 2006 (BOPA 2006-07-26) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Annexe 2 du Règlement de construction et d'équipement des établissements d'enseignement, du 19 juillet 2006, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2006-07-19/reglament-construccio-equipaments-centres-enseny/annex-2

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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