Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun de La Massana en date du 12 juillet 2006 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 73
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 73.
Tenue saisonnière et d'unité
1. Le Service de la circulation dispose de deux types de tenues, une pour la saison d'été et une autre pour la saison d'hiver. Le moment exact du changement et la composition des pièces de l'uniforme correspondant à chaque affectation seront déterminés ponctuellement par ordre du Service, le cas échéant.
2. Éventuellement, lorsque les circonstances climatiques du moment le conseillent, le Commandement du Service pourra autoriser que les pièces de l'habillement soient adaptées auxdites éventualités climatiques.
Art. 73 du Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun de La Massana en date du 12 juillet 2006, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2006-07-12/reglament-intern-servei-circulacio-comu/art-73
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.