Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun de La Massana en date du 12 juillet 2006 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 11
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 11.
Composition des divisions organiques Unités : Équipes de service ou groupes opérationnels. Sections : Composées d'Unités ayant les mêmes fonctions ou la même équipe de service. Chacune de ces divisions organiques est commandée par les commandement selon l'organigramme approuvé par le Commun.
Art. 11 du Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun de La Massana en date du 12 juillet 2006, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.