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← Règlement de fonctionnement et de gestion des réserves de chasse, du 31 mai 2006

Règlement de fonctionnement et de gestion des réserves de chasse, du 31 mai 2006 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 15

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Article 15

Els trofeus es defineixen segons la normativa internacional (Consell Internacional de la Caça). El trofeu pot ser de nivell bronze, argent o or. En el moment de l'atorgament, el nivell del trofeu no s'especifica. Els exemplars identificats amb distintius o equipats d'emissors no poden ser objecte de captura trofeu.

En vigueur depuis le 08/06/2006 jusqu'au 19/06/2008 · texte original · Règlement de fonctionnement et de gestion des réserves de chasse, du 31 mai 2006 (BOPA 2006-06-07) · Source : bopa.mca.ad
Abrogé à partir du 19/06/2008

Source : Règlement de fonctionnement et de gestion des chasses gardées, du 11 juin 2008 (BOPA 2008-06-18)

Comment le citer

Art. 15 du Règlement de fonctionnement et de gestion des réserves de chasse, du 31 mai 2006, dans sa rédaction en vigueur au 08/06/2006.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2006-05-31/reglament-funcionament-gestio-vedats-caca/art-15?data=2006-06-08

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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