Règlement définissant le régime interne de fonctionnement du Commissariat national pour l'Expo 2008 de Saragosse, du 3 mai 2006 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 3
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 3.
Responsable du Commissariat Le responsable du Commissariat national pour l'Expo 2008 de Saragosse est le Commissaire général d'Andorre pour l'Expo 2008 de Saragosse. En cas d'absence du commissaire général, celui-ci est remplacé par le Directeur du Tourisme du Ministère du Tourisme et de l'Environnement.
Art. 3 du Règlement définissant le régime interne de fonctionnement du Commissariat national pour l'Expo 2008 de Saragosse, du 3 mai 2006, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.