Règlement du personnel du Commun de La Massana du 22 novembre 2005 · bopa.mca.ad
Règlement derogatAnnexe 4
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Annexe 4 abrogé depuis le 01/07/2010 (Règlement du personnel du Commun de La Massana, du 22-06-2010).
Annexe 4 du Règlement du personnel du Commun de La Massana du 22 novembre 2005, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2005-11-22/reglament-personal-comu-massana/annex-4
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