Règlement de formation du personnel du Commun d'Ordino, du 31 mai 2005 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition additionnelle première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició addicional primera

El personal de nova contractació durant període de prova només podrà realitzar la formació de base.

En vigueur depuis le 08/06/2005 jusqu'au 09/12/2009 · texte original · Règlement de formation du personnel du Commun d'Ordino, du 31 mai 2005 (BOPA 2005-06-08) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 09/12/2009

Source : Règlement de formation du personnel du Commun d'Ordino, du 26-11-2009 (BOPA 2009-12-09)

Comment le citer

Disposition additionnelle première du Règlement de formation du personnel du Commun d'Ordino, du 31 mai 2005, dans sa rédaction en vigueur au 08/06/2005.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2005-05-31/reglament-formacio-personal-comu-ordino/da-1?data=2005-06-08

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.