Règlement de formation du personnel du Commun d'Ordino, du 31 mai 2005 · bopa.mca.ad
Règlement derogatArticle 2
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 2 abrogé depuis le 09/12/2009 (Règlement de formation du personnel du Commun d'Ordino, du 26-11-2009).
Art. 2 du Règlement de formation du personnel du Commun d'Ordino, du 31 mai 2005, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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