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Règlement du 4-5-2005 de fonctionnement de la crèche de Sant Julià de Lòria, du 4 mai 2005 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 14

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 14.

Règles à respecter Il est important que les enfants aient pris leur petit-déjeuner avant d'entrer à la crèche. Si un enfant arrive après 10H00, les parents doivent en avoir averti la puéricultrice afin de prévoir le nombre exact de déjeuners. Si ce ne sont pas les parents qui viennent chercher l'enfant, la personne qui le fait doit présenter une autorisation des parents ou des tuteurs légaux. Il est recommandé aux parents de respecter les horaires d'ouverture et de fermeture de la crèche. En cas de problème grave concernant la santé de l'enfant et d'impossibilité de joindre les parents ou tuteurs, la direction prendra les mesures les plus appropriées.

En vigueur depuis le 11/05/2005 · texte original · Règlement du 4-5-2005 de fonctionnement de la crèche de Sant Julià de Lòria, du 4 mai 2005 (BOPA 2005-05-11) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 14 du Règlement du 4-5-2005 de fonctionnement de la crèche de Sant Julià de Lòria, du 4 mai 2005, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2005-05-04/reglament-funcionament-escola-bressol-sant/art-14

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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