Règlement du 4-5-2005 de fonctionnement de la crèche de Sant Julià de Lòria, du 4 mai 2005 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 10
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 10.
Calendrier de la crèche Le contenu de l'article 10 du règlement de fonctionnement de la crèche est modifié, il est rédigé comme suit : Au début de chaque année, le Commun de Sant Julià de Lòria approuve un calendrier des jours fériés de la Paroisse, lequel sera remis aux parents des enfants inscrits et sera affiché dans un endroit visible de la crèche. De même, la crèche restera fermée pour congés payés du 24 décembre au 1 janvier de chaque année scolaire et pendant la semaine du 15 août pour arrêt technique.
Art. 10 du Règlement du 4-5-2005 de fonctionnement de la crèche de Sant Julià de Lòria, du 4 mai 2005, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.