Règlement du 27-4-2005 du système de gestion de la performance, du 27 avril 2005 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 1
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1.
Objet L'objet du présent Règlement est d'articuler les bases sur lesquelles sera élaboré le Système de Gestion de la Performance au Commun de La Massana, en en précisant les principes, le processus et les paramètres essentiels.
Art. 1 du Règlement du 27-4-2005 du système de gestion de la performance, du 27 avril 2005, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2005-04-27/reglament-sistema-gestio-acompliment/art-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.