Règlement d'organisation et de fonctionnement du Système d'archives et du Secteur des archives du Gouvernement d'Andorre, du 6 avril 2005 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 6. Système d'archives

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Article 6. Système d'archives

Le Système d'archives du Gouvernement est composé, sur le plan fonctionnel, des organes suivants :

a) Aire des archives et de la gestion des documents

b) Archives nationales d'Andorre

c) Archives centrales ou intermédiaires administratives

d) Archives de gestion

En vigueur depuis le 28/04/2016 · nouvelle rédaction · Decret del 20-04-2016 de modificació del Reglament de l'organització i el funcionament del Sistema d'Arxius i de l'Àrea… (en catalan) (BOPA 2016-04-27) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 6 du Règlement d'organisation et de fonctionnement du Système d'archives et du Secteur des archives du Gouvernement d'Andorre, du 6 avril 2005, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2005-04-06/reglament-organitzacio-funcionament-sistema-arxi/art-6

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.