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← Règlement des Archives nationales d'Andorre, du 6 avril 2005

Règlement des Archives nationales d'Andorre, du 6 avril 2005 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 69

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 69.

Animation et diffusion Les Archives réalisent les travaux qui leur sont propres en tant que centre d'information documentaire, ouvrent les portes des archives au public non spécialisé, présentent et divulguent le patrimoine documentaire d'Andorre en tant qu'il constitue un témoignage du développement historique et social d'Andorre, contribuent à l'animation de la vie scientifique et culturelle d'Andorre et élargissent les voies de rayonnement du patrimoine documentaire d'Andorre et des Archives à l'étranger.

En vigueur depuis le 04/05/2005 · texte original · Règlement des Archives nationales d'Andorre, du 6 avril 2005 (BOPA 2005-04-13) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 69 du Règlement des Archives nationales d'Andorre, du 6 avril 2005, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2005-04-06/reglament-arxiu-nacional-andorra/art-69

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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