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← Règlement des Archives nationales d'Andorre, du 6 avril 2005

Règlement des Archives nationales d'Andorre, du 6 avril 2005 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 68

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 68.

Fonction culturelle et éducative des Archives Les Archives, dans l'exercice de leur fonction scientifique et culturelle fournissent les éléments d'information aux usagers, organisent des activités d'animation et de diffusion culturelles, conseillent et soutiennent les initiatives de recherche, élaborent des programmes et des outils pour l'éducation et promeuvent l'échange et la communication avec des associations et des entités publiques et privées, nationales et étrangères.

En vigueur depuis le 04/05/2005 · texte original · Règlement des Archives nationales d'Andorre, du 6 avril 2005 (BOPA 2005-04-13) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 68 du Règlement des Archives nationales d'Andorre, du 6 avril 2005, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2005-04-06/reglament-arxiu-nacional-andorra/art-68

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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