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← Règlement des Archives nationales d'Andorre, du 6 avril 2005

Règlement des Archives nationales d'Andorre, du 6 avril 2005 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 70

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 70.

Activités Le programme d'activités est orienté essentiellement vers l'organisation d'expositions, de visites collectives, de séminaires, de cours spécialisés, de conférences et de colloques, de services pédagogiques et d'autres activités d'animation culturelle liées au monde de l'éducation, ainsi que de toute autre initiative ayant pour finalité le rayonnement culturel du patrimoine documentaire d'Andorre.

En vigueur depuis le 04/05/2005 · texte original · Règlement des Archives nationales d'Andorre, du 6 avril 2005 (BOPA 2005-04-13) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 70 du Règlement des Archives nationales d'Andorre, du 6 avril 2005, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2005-04-06/reglament-arxiu-nacional-andorra/art-70

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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