Règlement des Archives nationales d'Andorre, du 6 avril 2005 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 6
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 6.
Structure des Archives nationales d'Andorre Article 6.1. Les Archives nationales d'Andorre sont structurées comme suit : Chef d'unité Section des fonds historiques Section des fonds administratifs Section de conservation et de restauration Section des fonds d'images, graphiques et audiovisuels Section d'accueil pédagogique et de l'usager Article 6.2. Les fonctions du/de la chef d'unité des Archives et des sections sont fixées dans les articles suivants. Toutes les sections dépendent du/de la chef d'unité des Archives.
Art. 6 du Règlement des Archives nationales d'Andorre, du 6 avril 2005, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2005-04-06/reglament-arxiu-nacional-andorra/art-6
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.