Article 36

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Article 36.

Soin du matériel L'usager doit prendre le plus grand soin dans l'utilisation des appareils de reproduction d'images mis à sa disposition. S'il en ignore le fonctionnement, il doit se faire conseiller par le personnel des Archives. En cas de fonctionnement défectueux de l'appareil, le personnel des Archives en est informé.

En vigueur depuis le 04/05/2005 · texte original · Règlement des Archives nationales d'Andorre, du 6 avril 2005 (BOPA 2005-04-13) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 36 du Règlement des Archives nationales d'Andorre, du 6 avril 2005, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2005-04-06/reglament-arxiu-nacional-andorra/art-36

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.