Règlement des Archives nationales d'Andorre, du 6 avril 2005 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 30
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 30.
Horaires L'horaire d'ouverture des Archives nationales d'Andorre est régi selon les possibilités qu'offre l'horaire de travail du personnel, ou selon ce que déterminent les organes dont il relève, selon le principe consistant à faciliter le plus possible la consultation, tant interne qu'externe.
Art. 30 du Règlement des Archives nationales d'Andorre, du 6 avril 2005, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2005-04-06/reglament-arxiu-nacional-andorra/art-30
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.