Article 15

Article 15.

Identification des spécimens de faune sauvage

1. Tous les spécimens de faune sauvage appartenant à la famille des ongulés, maintenus en captivité de façon permanente dans un noyau zoologique, doivent être identifiés au moyen de boucles auriculaires délivrées par le Département de l'Environnement. Celles-ci doivent présenter les caractéristiques suivantes : Elle doit se composer de deux pièces, mâle et femelle, en plastique souple, qui s'assemblent et en garantissent l'inviolabilité. Les caractères doivent être gravés de façon indélébile et avoir des dimensions minimales de 4x4 mm. Les caractères doivent comprendre les lettres AD MA (Andorra - Medi Ambient) et trois chiffres.

2. Tous les spécimens de faune sauvage appartenant aux groupes zoologiques des carnivores ou des reptiles maintenus en captivité de façon permanente doivent être identifiés au moyen de puces électroniques sous-cutanées. La puce est implantée de façon adaptée aux caractéristiques physiques de l'espèce considérée et l'endroit où elle a été implantée est expressément consigné dans le Livre de registre. En outre, la puce électronique, délivrée par le Département de l'Environnement, doit présenter les caractéristiques suivantes : Elle doit être dotée d'un système antimigratoire et d'un revêtement biologiquement compatible. La structure du code alphanumérique qu'elle comporte et le système d'échange d'énergie entre le dispositif et le lecteur doivent être conformes aux normes standardisées au niveau mondial. Le code d'identification de l'animal doit figurer sur toute documentation s'y rapportant.

3. Tous les spécimens de faune sauvage appartenant à la famille des oiseaux maintenus en captivité de façon permanente dans un noyau zoologique doivent être identifiés au moyen de bagues podales délivrées par le Département de l'Environnement. Ces bagues doivent présenter les caractéristiques suivantes : Elles doivent être adaptées à la taille des pattes des spécimens considérés. Elles doivent être constituées d'une seule pièce en plastique ou en métal. Les caractères doivent être gravés de façon indélébile. Les caractères doivent comprendre les lettres AD MA (Andorra - Medi Ambient) et trois chiffres.

4. Le marquage des animaux visés aux paragraphes précédents doit être effectué par un vétérinaire légalement établi, et doit respecter des conditions d'hygiène optimales et une manipulation minimale des spécimens. Le propriétaire ou le responsable de l'animal identifié doit inscrire le numéro d'identification et la date de l'opération dans le Livre de registre.

5. Le vétérinaire qui procède à l'identification peut, selon son appréciation professionnelle, utiliser pour certains spécimens l'une des autres méthodes d'identification prévues dans le présent Règlement s'il estime que celle qui lui correspond n'est pas la plus adéquate.

6. Le coût du matériel d'identification et les conditions de délivrance sont fixés par un arrêté ministériel publié au Bulletin officiel de la Principauté d'Andorre..