Règlement relatif à la classification et à l'établissement des conditions d'octroi de l'autorisation de centre zoologique pour les espèces de la faune sauvage, aux obligations de fonctionnement, au type d'installations et aux conditions qu'elles doivent remplir, du 16 mars 2005 · bopa.mca.ad
RèglementAnnexe 1
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Annex I
Característiques del Llibre de registre El Llibre de registre consta d'un bloc de tipus triplicat amb capacitat per 25 entrades. Aquest Llibre és lliurat al sol·licitant pel Departament de Medi Ambient.
Annexe 1 du Règlement relatif à la classification et à l'établissement des conditions d'octroi de l'autorisation de centre zoologique pour les espèces de la faune sauvage, aux obligations de fonctionnement, au type d'installations et aux conditions qu'elles doivent remplir, du 16 mars 2005, dans sa rédaction en vigueur au 23/04/2005.
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