Règlement relatif à l'aide sociale, au travail et à la sécurité sociale des personnes handicapées, du 17 novembre 2004 · bopa.mca.ad

Règlement derogat

Annexe 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Annexe 1 abrogé depuis le 01/09/2017 (Règlement régissant les prestations techniques et technologiques de services sociaux et socio-sanitaires, et le Catalogue des services sociaux et socio-sanitaires, du 7 juin 2017).

En vigueur depuis le 01/09/2017 · abrogation · Règlement régissant les prestations techniques et technologiques de services sociaux et socio-sanitaires, et le… (BOPA 2017-06-14) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Annex 1, taula de puntuació per a la valoració dels béns patrimonials.

Comment le citer

Annexe 1 du Règlement relatif à l'aide sociale, au travail et à la sécurité sociale des personnes handicapées, du 17 novembre 2004, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2004-11-17/reglament-atencio-social-treball-seguretat/annex-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.