Règlement sur la délivrance des diplômes d'enseignement supérieur à caractère national, du 14 juillet 2004 · bopa.mca.ad

Règlement

Annexe 2

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Annex 2

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En vigueur depuis le 22/07/2004 jusqu'au 26/10/2005 · texte original · Règlement sur la délivrance des diplômes d'enseignement supérieur à caractère national, du 14 juillet 2004 (BOPA 2004-07-21) · Source : bopa.mca.ad

Nouvelle rédaction à partir du 26/10/2005

Annex 2

Annex2

Source : Decret del 19-10-2005 de modificació del Reglament sobre l'expedició de títols d'ensenyament superior de caràcter… (en catalan) (BOPA 2005-10-26)

Comment le citer

Annexe 2 du Règlement sur la délivrance des diplômes d'enseignement supérieur à caractère national, du 14 juillet 2004, dans sa rédaction en vigueur au 22/07/2004.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2004-07-14/reglament-expedicio-titols-ensenyament-superior/annex-2?data=2004-07-22

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.