Règlement du 8-7-2004 portant création et régissant le Conseil consultatif des jardins d'enfants du Commun d'Encamp, du 08-07-2004 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 1
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1.
Il est créé le Conseil consultatif du jardin d'enfants dans chacun des centres existants. Son objectif primordial est de transmettre au Commun des propositions et des suggestions pour améliorer le fonctionnement du centre et optimiser les programmes éducatifs et sociaux pour le bon développement physique, émotionnel, social et intellectuel des enfants.
Art. 1 du Règlement du 8-7-2004 portant création et régissant le Conseil consultatif des jardins d'enfants du Commun d'Encamp, du 08-07-2004, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2004-07-08/reglament-creacio-regulacio-consell-consultiu/art-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.