Disposition additionnelle première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició addicional Disposició

transitòria

En vigueur depuis le 03/12/2003 jusqu'au 12/08/2009 · texte original · Règlement de la crèche d'Ordino du 25 novembre 2003 (BOPA 2003-12-03) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 12/08/2009

Source : Règlement du 30-7-2009 relatif au fonctionnement de la crèche d'Ordino, du 30 juillet 2009 (BOPA 2009-08-12)

Comment le citer

Disposition additionnelle première du Règlement de la crèche d'Ordino du 25 novembre 2003, dans sa rédaction en vigueur au 03/12/2003.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2003-11-25/reglament-escola-bressol-ordino/da-1?data=2003-12-03

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.