Règlement d'application de la Loi sur la chasse, du 23-7-2003, du 30-07-2003 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 40
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 40.
Les trophées sont définis selon la réglementation internationale (Conseil international de la chasse). Le trophée peut être de niveau bronze, argent ou or. Au moment de l'octroi, le niveau du trophée n'est pas spécifié. Les spécimens identifiés par des marques distinctives ou équipés d'émetteurs ne peuvent pas faire l'objet d'une capture trophée.
Art. 40 du Règlement d'application de la Loi sur la chasse, du 23-7-2003, du 30-07-2003, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.