Règlement de la déchetterie communale de La Massana, en date du 31 mars 2003 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition abrogatoire première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition abrogatoire Est.
abrogé le Règlement de la déchetterie communale de La Massana, en date du 31 mars 2003.
Disposition abrogatoire première du Règlement de la déchetterie communale de La Massana, en date du 31 mars 2003, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.