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Règlement de la déchetterie communale de La Massana, en date du 31 mars 2003 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 6. Déchets admissibles

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 6. Déchets admissibles

Les usagers de la déchetterie peuvent apporter, préalablement triés, les matériaux suivants : Déchets spéciaux : • Tubes fluorescents et lampes à vapeur de mercure.

Éviter qu'ils se brisent lors de leur manipulation.

Il est recommandé de les apporter dans leur emballage correspondant • Pneumatiques et autres produits en caoutchouc.

Correspond à l'enveloppe en caoutchouc et sans la jante • Batteries.

Éviter le déversement des liquides qu'elles contiennent. • Déchets spéciaux en petites quantités.

Correspond aux solvants, peintures, vernis, aérosols, tous correctement identifiés et fermés.

Les matériaux différents ne doivent pas être mélangés.

Il faut éviter d'éventuels déversements au sol. • Piles et accumulateurs.

Les piles bouton doivent être séparées des autres piles. • Appareils électroménagers contenant des CFC (réfrigérateurs et appareils frigorifiques). il faut éviter la rupture du circuit de réfrigération lors de leur manipulation. • Huile minérale usagée.

Elle ne doit pas être mélangée avec des huiles de caractéristiques différentes et les déversements au sol doivent être évités. • Huile végétale.

De friture. • Cartouches d'encre d'imprimantes et toners de photocopieurs ou d'autres systèmes d'impression. • Déchets phytosanitaires. • Médicaments périmés. • Fibrociment.

En quantités limitées à <1m 2 Déchets valorisables : • Verre.

La séparation du verre plat (portes et fenêtres), des emballages, des miroirs et du verre armé doit être garantie.

Le verre armé est déposé dans le conteneur de gravats.

Si le verre plat arrive encadré, le responsable de la déchetterie doit le briser et déposer le cadre dans le conteneur correspondant.

Le verre de miroir et le verre plat sont séparés dans deux conteneurs différents.

Le verre des emballages est déposé dans son conteneur spécifique de couleur verte. • Papier et carton.

Il faut plier les boîtes. • Ferraille. • Bois. • Textile.

Les vêtements de seconde main et les chaussures qui peuvent être réutilisés sont séparés du matériel textile de rebut et sont déposés dans leur conteneur correspondant. • Appareils électroménagers sans CFC. cuisinières, fours, machines à laver, radiateurs,. • Encombrants. meubles, matelas, canapés,. • Emballages légers.

En aluminium, ferreux, en plastique, briques de type Tetra Brik, qui sont déposés dans leur conteneur correspondant. • Gravats.

Uniquement provenant de petits travaux de particuliers, en petites quantités. • Bouteilles de cava. • Matériels électroniques.

Tels que les ordinateurs, magnétoscopes, téléphones portables, magnétoscopes et téléviseurs. • Encombrants.

Tels que les meubles, matelas, canapés. • Déchets d'élagage.

Déchets végétaux d'élagage d'arbres de jardins et/ou de terrains forestiers de particuliers.

En quantités inférieures à 100 kg.

En vigueur depuis le 30/08/2017 · texte refondu officiel · Decret del 24-08-2017 d’aprovació del text de refosa del “Reglament de funcionament de la deixalleria de les Valls del… (en catalan) (BOPA 2017-08-30) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 6 du Règlement de la déchetterie communale de La Massana, en date du 31 mars 2003, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2003-03-31/reglament-deixalleria-comunal-massana/art-6

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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