Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició derogatòria En

el moment de l'entrada en vigor de la present norma queda derogat el Reglament de l'esquí escolar del 31 d'octubre del 2000.

En vigueur depuis le 20/03/2003 · texte original · Règlement du ski scolaire du 12 mars 2003 (BOPA 2003-03-19) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement du ski scolaire du 12 mars 2003, dans sa rédaction en vigueur au 01/11/2012.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2003-03-12/reglament-esqui-escolar/dd-1?data=2012-11-01

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.