Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Disposition abrogatoire Au.

moment de l'entrée en vigueur de la présente norme, le Règlement du ski scolaire du 31 octobre 2000 est abrogé.

En vigueur depuis le 20/03/2003 · texte original · Règlement du ski scolaire du 12 mars 2003 (BOPA 2003-03-19) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement du ski scolaire du 12 mars 2003, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2003-03-12/reglament-esqui-escolar/dd-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.