Article 9

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Article 9.

L'apprentissage technique du ski alpin et nordique est réalisé avec un moniteur dûment diplômé conformément à l'article 8 de la « Loi régissant l'enseignement du ski et l'exercice de la profession de moniteur dans la Principauté ». Les compétences professionnelles de ce moniteur doivent être adaptées au niveau de ski des élèves du groupe.

En vigueur depuis le 01/11/2012 · nouvelle rédaction · Decret del 24-10-2012 de modificació del Decret d’aprovació del Reglament de l’esquí escolar, de 12 de març del 2003. (en catalan) (BOPA 2012-10-31) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 9 du Règlement du ski scolaire du 12 mars 2003, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2003-03-12/reglament-esqui-escolar/art-9

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.