Article 27

Article 27.

Usage principal, usages compatibles et usages complémentaires

1. Parmi les usages admis dans la zone, le plan peut en désigner un, ou plusieurs, comme usage principal ou dominant, au sens où il est prévu qu'il occupe une proportion majoritaire de la surface de plancher bâtie de la zone et qu'il est donc celui qui contribue à définir son caractère fondamental, comme par exemple l'usage de logement individuel, ou l'usage industriel dans certaines zones.

2. On entend par usages compatibles ceux qui peuvent s'exercer en contiguïté avec l'usage principal dans la mesure où ils ne doivent pas affecter négativement l'exercice de celui-ci, comme par exemple le petit commerce ou les bureaux par rapport au logement.

3. On entend par usages complémentaires ceux qui ne sont admis que dans la mesure où ils complètent l'usage principal de la zone, par exemple le petit commerce domestique de proximité dans certaines zones de logement, ou la restauration dans un équipement sportif.

4. Les plans pourront établir, lorsqu'il y a lieu, des conditions spécifiques que doivent respecter les usages admis dans la zone. En ce qui concerne les usages compatibles, des limitations de leur proportion ou des conditions relatives à leur emplacement peuvent être établies afin d'assurer qu'ils n'affectent pas l'exercice de l'usage considéré comme principal. De même, les usages complémentaires pourront faire l'objet de limitations afin qu'ils n'excèdent pas leur rôle de complément de l'usage principal.