Règlement régissant la participation de l'École andorrane, approuvé par décret le 13 novembre 2002 · bopa.mca.ad

Règlement derogat

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposition abrogatoire première abrogé depuis le 15/11/2007 (Règlement régissant la participation à la gestion de l'École andorrane, du 7 novembre 2007).

En vigueur depuis le 15/11/2007 · abrogation · Règlement régissant la participation à la gestion de l'École andorrane, du 7 novembre 2007 (BOPA 2007-11-14) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Derogació global: «tot el reglament»

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement régissant la participation de l'École andorrane, approuvé par décret le 13 novembre 2002, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2002-11-13/reglament-regulador-participacio-escola-andorran/dd-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.